CONDITIONS GÉNÉRALES

1)     Préface

Les présentes conditions générales de vente regardent la discipline de l’achat des produits par le réseau internet, du site www.sprayleggero.it (de suite, le « Site » en respectant la normative italienne dont au d.lgs. 206/2005 et suivantes modifications et intégrations. Le vendeur des produits et titulaire du Site est : COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa avec siège statutaire en Via Cesare Pascarella 63 - 00153 Rome et siège opérante (Bureaux et Etablissement de production – 03030 Broccostella (Fr) Italie C.F. 05207721001 et numéro de TVA 02154500603 – adresse e-mail, info@sprayleggero.it.

Le consommateur qui accède au Site pour effectuer des achats (de suite « Client » est tenu, avant l’envoi de l’ordre, à accepter les présentes conditions générales :

2)     Achats des produits

Les caractéristiques et les prix des divers produits en vente sur le Site sont reportés dans la page relative à chaque produit.

Pour l’acquisition des Produits le Client a la possibilité de ne pas effectuer la registration mais de fournir e-mail et données nécessaires à l’expédition des produits.

L’enregistrement autorise au contraire de pouvoir accéder facilement, pour des ordres suivant au premier, en introduisant simplement e-mail et mot de passe.

Avec l’envoi de l’ordre du Site, qui a valeur de proposition contractuelle, le Client reconnait et déclare d’avoir pris connaissance de toutes les indications fournissez pendant la procédure d’achat et d’accepter intégralement les présentes Conditions Générales et de payement transcrites.

Le contact passé entre COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa et le Client doit s’entendre comme conclu avec l’acceptation de l’ordre de la partie de COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa. Telle acceptation est communiquée au Client par e-mail de confirmation du même ordre qui contient le numéro d’ordre, les données d’expédition et facturation, la liste des Produits commandés avec leurs caractéristiques essentielles et le prix total, inclus les frais de livraisons, au cas où prévu. Le Client contrôle l’e-mail de confirmation et si on découvre des erreurs dans l’ordre il a 12 heures de temps de la réception de tel e-mail pour contacter le Service Client directement du Site, si on utilise le spécial formulaire à la voix « Contacts ».

Une fois reçu l’ordre, COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa il faudra s’en occuper tout de suite à l’expédition. Au cas où un ou plus de produits ne résultent pas disponibles, le Service Client de COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa envoie une rapide communication voie e-mail au Client qui, dans les suivantes 12 heures, il a la faculté de répondre pour confirmer l’expédition des éventuels supplémentaires Produits disponibles ou l’annuler. Dans le cas de réponse manquée avant les délais, l’ordre est considéré confirmé et les produits disponibles sont mis en expédition.

3)     INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

Les informations et les caractéristiques relatives aux produits sont disponibles, avec les relatifs codes du Produit, sur le Site.

La représentation visuelle des Produits sur le Site, là où disponible, correspond normalement à l’image photographique au bagage de la fiche descriptive. On demeure que l’image des produits même a seul le but de les présenter pour la vente et ne peut pas être parfaitement représentative de ses caractéristiques et qualités mais elle peut différer par la couleur et dimension. En cas de différence entre l’image et la fiche produite par écriture, il fait toujours foi la description de la fiche produite.

4)     PRIX ET EXPÉDITIONS

En accédant comme visiteur, Hôte ou Client (B2B) les prix des produits, exprimé en « € », ils sont visualisés compris de toutes les taxes et les impôts. En accédant dans l’Aire Réservée au B2B on vient ramené à la section dédiée et, les prix des produits, exprès en « € «   sont visualisés au net d’impôt, avec indication séparée des même.

EXPÉDITIONS EN ITALIE

En toute Italie l’expédition est gratuite pour des ordres supérieurs aux 25€, d’un montant inférieur le cout de l’expédition varie en fonction de la destination de consigne et elle vient visualisée dans le chariot avant la confirmation de l’ordre.

EXPÉDITIONS À L’ÉTRANGER

Le cout de l’expédition à l’étranger varie en fonction de la destination et il vient visualisé dans le chariot avant la confirmation de l’ordre.

5)     MODE DE PAYEMENT ET FACTURATION

5.1) MÉTHODES DE PAYEMENT

Le Client final (Visiteurs, Hôte et Client) peut effectuer le payement du prix des Produits et des relatifs frais de confirmation à l’aide de PayPal, virement bancaire et contre remboursement, ce dernier avec une commise pair à 3.50€.

PAYPAL

Une fois confirmé l’ordre, le Client est orienté à nouveau au site de PAY PAL où peut effectuer le payement avec son compte ou utiliser une carte, même un payement d’avance ou de toute façon selon les modalités acceptées de PAYPAL et dans le respect des relatives conditions.

VIREMENT BANCAIRE

Le Client doit effectuer le virement dans trois jours de la date d’ordre pour les ordres relatifs à des produits. En cas cela ne se vérifie pas l’ordre est annulé. Le Client qui n’a pas pourvu à effectuer l’imputer à la volonté du Client de ne pas confirmer l’achat ou d’autres causes.

DONNÉES POUR LE VIREMENT :

Bénéficiaire : COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa

MONTE DEI PASCHI DI SIENA-BROCCOSTELLA BRANCH

ABI 01030 CAB 74700 C/C 000000384515

IBAN IT73Q0103074700000000384515

SWIFT : PASCITM1Z55

FILIALE 8403

La Cause du versement : le Client doit indiquer dans la cause du versement la date et le numéro d’ordre, reportés dans l’e-mail de confirmation.

CONTRE REMBOURSEMENT

Cette méthode de payement est disponible seulement pour les expéditions effectuées en Italie et seulement pour des ordres de montant non supérieur à 500,00 €.  Le payement s’effectue au moment de la réception des Produits et peut être effectuée exclusivement en espèce. Pour les expéditions contre remboursement il est demandé au Client le payement d’une cotisation d’expédition pair à 3,50€.

5.2)    FACTURATION DES ORDRES

Dans le cas où l’achat est effectué d’un professionnel il est possible redemander l’émission d’une facture en remplaçant même le nom Entreprise et par la suite celui de la partie TVA pendant la procédure d’ordre et en insérant les données de facturation compréhensive de la partie IVA. Dans tel cas la facture est envoyée par e-mail à l’adresse indiqué. Le professionnel est responsable de la saisie des données de facturation.

6)       TRANSPORT ET LIVRAISON

Les produits achetés sur le Site sont livrés à l’adresse indiqué du Client pendant la procédure d’achat dans le spécial champ « Données de d’expédition ». Tous les achats sont livrés au moyen du courrier express (à la suite « Courrier) du lundi au vendredi exceptés fériés et fêtes nationales. COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa n’est pas responsable pour des retards non prévisibles ou non imputables à elle-même. Dans tous les cas, sauf en cas de force majeure ou en cas fortuit, les Produits ordonnés sont consignés avant le délai de 1 - 2 jours de travail.

SERVICES DE LIVRAISON ACTIFS EN ITALIE :

GLS

Le service prévoit 2 tentatives de livraison près de l’adresse indiqué au moment de l’ordre. Après tous les passages est laissé un message. À la deuxième tentative avortée de livraison, le courrier prévoit à contacter par téléphone le destinataire de l’ordre au numéro indiqué, pour fixer la livraison. Dans le cas où il n’est pas joignable ou il résulte absent, la marchandise rentrera au magasin.

SERVICES DE LIVRAISON ACTIFS A L’ÉTRANGER :

COURRIER EXPRÈS

Les expéditions à l’étranger peuvent s’effectuer avec des courriers différents selon le Pays de destination de manière à assurer au Client le meilleur prix disponible.

7)     DROIT DE DÉDIT

Le Client a le droit de se dédire du contrat d’achat, sans la nécessité de fournir des explications et sans aucune pénalité, sauf si les cas d’exclusion prévu au successif point IV. Pour exercer tel droit, le Client doit envoyer à COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa une communication dans 14 jours de la date de réception des Produits.

Telle communication doit être envoyée lettre recommandée avec avis de réception, adressée à.

c.a. Bureau Rendus et Remboursements

COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa

Via di Ponte Tapino, 19 03030 Broccostella (FR)

Le service client de COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa s’en occupera, une fois reçue la communication, à ouvrir une pratique pour la gestion du rendu et à communiquer au Client les instructions sur les modalités de restitution des Produits.

Le droit de dédit est régulé de suivantes conditions :

1.     Le droit on applique au Produit acheté dans sa totalité ; par conséquent au cas où le Produit est composé de plus de composants ou parties il n’est pas possible exercer le dédit seulement sur des parties du Produit acheté.

2.     En cas d’exercice du droit de dédit COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa remboursera au Client le montant entier de la marchandise reçue, inclus les remboursements des frais d’expédition où prévu, dans quatorze jours de la date où a été reçu la communication de dédit, et entendu le droit de COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa de suspendre le payement jusqu’à l’effective réception des biens.

3.     Dans ce but même de pouvoir garantir la gratuité de la restitution en exécution de l’art. 8, les produits doivent être rendu dans la même boite dont ils ont été reçus.

8)     RENDU GRATUIT DANS LE CAS D’EXERCICE DU DROIT DE DÉDIT

La condition de la plus grande faveur pour le Client, COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa maintient intégralement à propre charge les couts d’expéditions pour la restitution des Produits dans le cas d’exercice du droit de dédit.

9)     GARANTIE ET DÉFAUTS DE CONFORMITÉ

En cas de défauts de conformité de Produits vendus de COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa le Client doit contacter immédiatement le Service Client en utilisant l’approprié formulaire de contact accessible sur le Site par le tab « Contactez-Nous ».

10)  RÉCLAMATIONS

Chaque réclamation éventuelle doit être envoyé à COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa en utilisant l’approprié formulaire de contact accessible directement sur le Site par le Tab « Contacte-Nous » ou en téléphonant au numéro +39 0776 890775, actif du lundi au vendredi, de 9,00 heures à 17,00 heures excepté les jours fériés, ou par une lettre recommandée a/r à l’adresse suivante :

c.a. BUREAU de RECLAMATIONS

COMPAGNIA ALIMENTARE ITALIANA Spa

Via di Ponte Tapino, 19

03030 Broccostella (Fr)

Italie.